Conseil Municipal du 21 octobre 1988




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
137W28 Page 067Séance du 21 octobre 1988 - Registre 137W28 Page 067 - Délibération
137W28 Page 068Convention avec la société La Sablière pour logement d'instituteurs - Registre 137W28 Page 068 - Délibération
137W28 Page 069Prise en charge des loyers impayés des P.S.R. Chappe en 1987. - Registre 137W28 Page 069 - Délibération
137W28 Page 070Subvention au profit des sinistrés de la ville de Nîmes - Registre 137W28 Page 070 - Délibération
137W28 Page 071Autorisation d'ouverture de nouveaux centres de loisirs. Décisions modificatives de crédits - Registre 137W28 Page 071 - Délibération
137W28 Page 073Modifications de crédits. Autorisations spéciales - Registre 137W28 Page 073 - Délibération
137W28 Page 075Demande de dérogation au repos hebdomadaire formulée par des commerçants - Registre 137W28 Page 075 - Délibération
137W28 Page 076Avenant N° 2 à la convention avec la Générale de Restauration pour l'embauche d'un cuisinier - Registre 137W28 Page 076 - Délibération
137W28 Page 077Participation des riverains de l'impasse Gasnier Guy pour réfection de trottoirs - Registre 137W28 Page 077 - Délibération
137W28 Page 078Participation de la Société BATI SERVICE au travaux de réfection de la rue Caminade|-|Participation du magasin G 20 pour aménagement de trottoirs avenue des Sciences. - Registre 137W28 Page 078 - Délibération
137W28 Page 079Participation des riverains de la Sente derrière les jardins pour l'établissement d'une canalisation|-|Voirie communale. Programme 1988 ( 3ème tranche ). Reconstruction de trottoirs. Approbation du dossier de consultation des entreprises et travaux de desserte du lotissement industriel communal Chemin du Corps de garde. - Registre 137W28 Page 079 - Délibération
137W28 Page 082Voirie communale 1989. Demande de subvention pour la reconstruction de la chaussée et des trottoirs boulevard Alsace Lorraine. - Registre 137W28 Page 082 - Délibération
137W28 Page 083Extension du CRACC. Approbation du dossier de consultation des entreprises. - Registre 137W28 Page 083 - Délibération
137W28 Page 084Convention d'étude pour le Golf - Registre 137W28 Page 084 - Délibération
137W28 Page 087Acquisition des terrains de la SGAM - Registre 137W28 Page 087 - Délibération
137W28 Page 088Enquête publique sur l'autorisation d'exploitation d'un chantier de récupération de ferrailles en zone industrielle. Avis du Conseil Municipal. - Registre 137W28 Page 088 - Délibération
137W28 Page 089Aménagement d'un jardin public Quai Auguste Prévost. Approbation de L'A.P.S. - Registre 137W28 Page 089 - Délibération
137W28 Page 091Convention avec le Département pour remboursement de frais de téléalarme concernant la sécurité des personnes âgées et handicapées. - Registre 137W28 Page 091 - Délibération
137W28 Page 095Modification des statuts du syndicat intercommunal d'assainissement - Registre 137W28 Page 095 - Délibération
137W28 Page 096Gratuité du stationnement pendant le mois d'Août - Registre 137W28 Page 096 - Délibération
137W28 Page 097Communication des décisions prises par le Maire en vertu d'une délégation du Conseil Municipal . - Registre 137W28 Page 097 - Délibération
137W28 Page 099Communications diverses - Registre 137W28 Page 099 - Délibération